Architecte de Projets & Accomplissements
Mentions Légales
Date de Mise à Jour : 09 juin 2026
Identité
Nom du site web : Atelier LAUX - Architecte de Projets & Accomplissements
Adresse : https://atelierlaux.com/
Propriétaire : Mme LAUX
Responsable de publication : Mme LAUX
Conception et réalisation : Mme LAUX
Animation : Mme LAUX
Hébergement : OVH SAS 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Pour les besoins du RGPD (article 27), vous pouvez contacter le représentant : Mme LAUX - contact@atelierlaux.com
1. Personne Morale
Nom / Dénomination : Mme LAUX
Statut : Entrepreneuse Individuelle
SIREN : 105 557 011
TVA non applicable — article 293 B du Code Général des Impôts.
Adresse : 3 avenue Forest 08000 Charleville-Mézières, France
Email : contact@atelierlaux.com
Il est porté à votre connaissance que le professionnel s'est opposé à la mise à disposition de ses données à des fins de prospection en application du paragraphe 2 de l'article 21 du règlement européen 2016/679 RGPD (art. R. 123-320 du code commerce).
2. Conditions d'Utilisation
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6. Liens
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7. Médiateur de la Consommation
Conformément aux dispositions du Code de la consommation, tout litige peut faire l'objet d'une médiation. Les coordonnées du médiateur compétent figurent dans les Conditions Générales de Vente.
8. Registre des traitements
Conformément aux dispositions du RGPD, vous trouverez ces informations dans la politique de confidentialité.
9. Cookies
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10. Confidentialité
Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande à l'adresse suivante : contact@atelierlaux.com ou par voie postale : 3 avenue Forest 08000 Charleville-Mézières.
Rappel : Il est porté à votre connaissance que le professionnel s'est opposé à la mise à disposition de ses données à des fins de prospection en application du paragraphe 2 de l'article 21 du règlement européen 2016/679 RGPD (art. R. 123-320 du code commerce).
11. Droit applicable et juridiction
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
(1). Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
(2). Article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle
(3). Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
